Conditions générales REGLEMENT INTERIEUR

Chemins de Création


L’équipe est réduite, soudée et efficace ; la prise de décision comme la réalisation sont collectives et une totale confiance doit régner entre les membres de l’association. Le budget de l’association est réduit et l’essentiel de ses ressources provient de l’organisation de stages d’expression picturale.

Le fonctionnement institutionnel est réduit au strict minimum.

ARTICLE 1er
Ce règlement intérieur complète et précise les statuts de l’association « Chemins de Création ». Il s’applique obligatoirement à l'ensemble des membres ainsi qu'à chaque nouvel adhérent. Il est disponible au siège de l’association et une copie doit être remise à chaque adhérent qui en fait la demande.
Les dispositions du présent règlement doivent être interprétées à la lumière des statuts. En cas d’ambiguïté ou de contradiction, les statuts s’appliquent par priorité sur le règlement intérieur.
ARTICLE 2 – BUREAU
Le Bureau se compose de :
Un Président,
Un Trésorier.

Ils sont reconduits chaque année dans leurs fonctions par tacite reconduction.

ARTICLE 3 : REUNIONS
1°) Bureau
Craignant la « réunionite » les membres se contenteront du strict nécessaire en matière de procès-verbaux.
Le bureau se réunira en tant que de besoin, au rythme qui lui semblera conforme à la réalisation des projets.
Chacun des deux membres du Bureau vote à part égale.

2°) Assemblée Générale
L’Assemblée Générale Ordinaire se tiendra une fois par an . Les membres seront avertis par mail ou par téléphone.
Par ailleurs, tout moyen moderne de télécommunication pourra être utilisé pour la tenue pratique de cette assemblée : téléconférence ou vidéo-conférence.

ARTICLE 4 : VOTES
Pour l’Assemblée générale Ordinaire et les éventuelles Assemblées générales Extraordinaires, les décisions sont prises à la majorité des membres présents ou représentés. En cas d’absence, un pouvoir par mail ou par courrier postal suffira pour participer aux votes. Chaque membre a voix égale.

ARTICLE 5 – INDEMNITES
Toutes les fonctions, y compris celles des membres fondateurs, sont gratuites et bénévoles. Seuls les frais occasionnés par l’accomplissement de leur mandat sont remboursés sur justificatif. Le rapport financier présenté à l’Assemblée générale Ordinaire précise, par bénéficiaire, les remboursements de frais de mission, de déplacement ou de représentation.

ARTICLE 6 - FRAIS
Les ressources de l’association :
• cotisations,
• règlement des stages,
• dons manuels ou autres…

servent à couvrir tous les frais engagés par l’association pour assurer l’ensemble de ses activités :

• location de salles,
• matériels, outillage et fournitures d’arts plastiques,
• frais de déplacement et d’hébergement,
• frais de représentation-missions-réceptions, vernissage,
• frais divers de gestion (téléphone, affranchissements, fournitures de bureau, logiciel et tenue de comptabilité)
• assurances,
• documentation
• et tout autre frais encouru pour le bon fonctionnement des activités.

ARTICLE 7 :
Christian TUAL, Membre Fondateur, met à la disposition de l’association tout le matériel nécessaire :
• Photocopieuse,
• Imprimante,
• Ordinateur,
• Lecteur CD,
• Vidéoprojecteur et écran,
• Ainsi que toute le petit outillage utile pour les stages.

Toutefois, les consommables (papiers, cartouches d’encres etc.) seront pris en charge par l’association. Les réparations et le remplacement éventuel de certains matériels devenus obsolètes seront à la charge de l’association.

Les frais kilométriques seront justifiés et calculés sur le barème des Impôts.

Fait à Erquy, le 23 Janvier 2015





Martine JARDIN Jacqueline BAZIN

Top